Informations légales
Informations légales relatives à l’éditeur et à l’hébergement du site.
Dernière mise à jour : [date de dernière mise à jour]
Version provisoire
Ce document est un modèle de travail. Les passages surlignés sont à compléter, et l'ensemble doit être validé par un conseil juridique avant la mise en ligne.RECOVIO, [forme juridique] au capital de [montant] €
Siège social : [adresse complète]
Immatriculation : [numéro SIREN / RCS et ville du greffe]
Numéro de TVA intracommunautaire : [numéro]
Directeur de la publication : [nom et prénom]
Contact : [adresse email] · [téléphone]
Site hébergé par [nom de l’hébergeur], [adresse], [site web].
Base de données et authentification : Supabase.
Paiement en ligne : Stripe.
[À valider avec un conseil juridique : mentions obligatoires liées à l’activité de recouvrement, assurance professionnelle, et garantie financière le cas échéant.]
L’ensemble des contenus du site (textes, logo, éléments graphiques) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction sans autorisation est interdite.